SCCV LES BALCONS DU SUD - Permis de construire et DP

Cessée
847907433 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 28/01/2019

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV LES BALCONS DU SUD

SCCV LES BALCONS DU SUD est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chenôve.

Profil et organisation

SCCV LES BALCONS DU SUD est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 21600 à Longvic.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV LES BALCONS DU SUD
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
28/01/2019

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV LES BALCONS DU SUD

Activité d’urbanisme de SCCV LES BALCONS DU SUD

SCCV LES BALCONS DU SUD compte 1 autorisation recensée sur la période 31/10/2017 - 31/10/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LES BALCONS DU SUD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

31/10/2017 - 31/10/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV LES BALCONS DU SUD

1 autorisation sur la période 31/10/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Chenôve.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LES BALCONS DU SUD dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
78 Avenue Roland Carraz, Chenôve (21300) PC Logement AM372 1 654 m² 2 332 m² 2017/10/31

Répartition géographique des autorisations de SCCV LES BALCONS DU SUD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCCV LES BALCONS DU SUD

Sources des informations sur SCCV LES BALCONS DU SUD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV LES BALCONS DU SUD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV LES BALCONS DU SUD ?
SCCV LES BALCONS DU SUD est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV LES BALCONS DU SUD ?
Le profil de SCCV LES BALCONS DU SUD recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV LES BALCONS DU SUD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV LES BALCONS DU SUD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV LES BALCONS DU SUD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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