SCCV LES BALCONS DE SAINT-AVRE - Permis de construire et DP

Cessée
897980504 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 01/04/2021

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV LES BALCONS DE SAINT-AVRE

SCCV LES BALCONS DE SAINT-AVRE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Avre.

Profil et organisation

SCCV LES BALCONS DE SAINT-AVRE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 69700 à Montagny.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV LES BALCONS DE SAINT-AVRE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
01/04/2021

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV LES BALCONS DE SAINT-AVRE

Activité d’urbanisme de SCCV LES BALCONS DE SAINT-AVRE

SCCV LES BALCONS DE SAINT-AVRE compte 1 autorisation recensée sur la période 26/06/2021 - 26/06/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LES BALCONS DE SAINT-AVRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

26/06/2021 - 26/06/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV LES BALCONS DE SAINT-AVRE

1 autorisation sur la période 26/06/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Avre.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LES BALCONS DE SAINT-AVRE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV LES BALCONS DE SAINT-AVRE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCCV LES BALCONS DE SAINT-AVRE

Sources des informations sur SCCV LES BALCONS DE SAINT-AVRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV LES BALCONS DE SAINT-AVRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV LES BALCONS DE SAINT-AVRE ?
SCCV LES BALCONS DE SAINT-AVRE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV LES BALCONS DE SAINT-AVRE ?
Le profil de SCCV LES BALCONS DE SAINT-AVRE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV LES BALCONS DE SAINT-AVRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV LES BALCONS DE SAINT-AVRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV LES BALCONS DE SAINT-AVRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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