SCCV LES BALCONS D'ARDIERES - Permis de construire et DP

Active
832798219 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 25/09/2017

Infos clés

Siège

Isère (38)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCCV LES BALCONS D'ARDIERES

SCCV LES BALCONS D'ARDIERES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Belleville-en-Beaujolais.

Profil et organisation

SCCV LES BALCONS D'ARDIERES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 38300 à RUY-MONTCEAU.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV LES BALCONS D'ARDIERES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
25/09/2017
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV LES BALCONS D'ARDIERES

Activité d’urbanisme de SCCV LES BALCONS D'ARDIERES

SCCV LES BALCONS D'ARDIERES compte 2 autorisations recensées sur la période 28/02/2019 - 25/07/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LES BALCONS D'ARDIERES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/02/2019 - 25/07/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCCV LES BALCONS D'ARDIERES

2 autorisations sur la période 28/02/2019 - 25/07/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Belleville-en-Beaujolais.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LES BALCONS D'ARDIERES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Impasse Du Bourdet, Saint-Savin (38300) PC Logement AD223 1 620 m² 210 m² 2023/07/25
269 Rue Rue Du Sou, Belleville-en-Beaujolais (69220) PC Logement AC637, AC638 3 972 m² 1 414 m² 2019/02/28

Répartition géographique des autorisations de SCCV LES BALCONS D'ARDIERES

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCCV LES BALCONS D'ARDIERES

Sources des informations sur SCCV LES BALCONS D'ARDIERES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV LES BALCONS D'ARDIERES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV LES BALCONS D'ARDIERES ?
SCCV LES BALCONS D'ARDIERES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV LES BALCONS D'ARDIERES ?
Le profil de SCCV LES BALCONS D'ARDIERES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV LES BALCONS D'ARDIERES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV LES BALCONS D'ARDIERES concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV LES BALCONS D'ARDIERES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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