SCCV L'EQUINOXE - Permis de construire et DP

Active
793674698 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 15/06/2013

Infos clés

Siège

Calvados (14)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SCCV L'EQUINOXE

SCCV L'EQUINOXE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Le Havre.

Profil et organisation

SCCV L'EQUINOXE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 14800 à DEAUVILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV L'EQUINOXE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
15/06/2013
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV L'EQUINOXE

Activité d’urbanisme de SCCV L'EQUINOXE

SCCV L'EQUINOXE compte 3 autorisations recensées sur la période 09/12/2015 - 18/06/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV L'EQUINOXE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

09/12/2015 - 18/06/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCCV L'EQUINOXE

3 autorisations sur la période 09/12/2015 - 18/06/2019, réparties dans 2 communes, principalement au Havre.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV L'EQUINOXE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Buchelay (78200) PC Logement 2 570 m² 2019/06/18
Rue Paul Emile Victor, Le Havre (76620) PC Logement TC466, TC483 2 631 m² 886 m² 2016/01/11
Rue Paul Emile Victor, Le Havre (76620) PC Logement TC464, TC465 3 396 m² 4 120 m² 2015/12/09

Répartition géographique des autorisations de SCCV L'EQUINOXE

2 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCCV L'EQUINOXE

Sources des informations sur SCCV L'EQUINOXE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV L'EQUINOXE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV L'EQUINOXE ?
SCCV L'EQUINOXE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV L'EQUINOXE ?
Le profil de SCCV L'EQUINOXE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV L'EQUINOXE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV L'EQUINOXE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV L'EQUINOXE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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