SCCV LE VILLAGE - Permis de construire et DP

Cessée
813539905 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 07/09/2015

Infos clés

Siège

Nord (59)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV LE VILLAGE

SCCV LE VILLAGE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Genech.

Profil et organisation

SCCV LE VILLAGE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 59130 à Lambersart.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV LE VILLAGE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
07/09/2015

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV LE VILLAGE

Activité d’urbanisme de SCCV LE VILLAGE

SCCV LE VILLAGE compte 1 autorisation recensée sur la période 28/10/2015 - 28/10/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LE VILLAGE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

28/10/2015 - 28/10/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV LE VILLAGE

1 autorisation sur la période 28/10/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Genech.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LE VILLAGE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De La Liberation, Genech (59242) PC Logement A1526, A1524 2 892 m² 992 m² 2015/10/28

Répartition géographique des autorisations de SCCV LE VILLAGE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV LE VILLAGE

Sources des informations sur SCCV LE VILLAGE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV LE VILLAGE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV LE VILLAGE ?
SCCV LE VILLAGE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV LE VILLAGE ?
Le profil de SCCV LE VILLAGE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV LE VILLAGE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV LE VILLAGE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV LE VILLAGE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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