SCCV LE TEMPLE - Permis de construire et DP

Active
910153220 Société civile immobilière de construction-vente GE Créée le 07/02/2022

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV LE TEMPLE

SCCV LE TEMPLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Temple-de-Bretagne.

Profil et organisation

SCCV LE TEMPLE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 44200 à Nantes.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV LE TEMPLE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
07/02/2022
Catégorie d’entreprise
GE

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV LE TEMPLE

Activité d’urbanisme de SCCV LE TEMPLE

SCCV LE TEMPLE compte 1 autorisation recensée sur la période 25/02/2022 - 25/02/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LE TEMPLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

25/02/2022 - 25/02/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV LE TEMPLE

1 autorisation sur la période 25/02/2022, répartie dans 1 commune, principalement au Temple-de-Bretagne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LE TEMPLE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV LE TEMPLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCCV LE TEMPLE

Sources des informations sur SCCV LE TEMPLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV LE TEMPLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV LE TEMPLE ?
SCCV LE TEMPLE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV LE TEMPLE ?
Le profil de SCCV LE TEMPLE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV LE TEMPLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV LE TEMPLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV LE TEMPLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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