2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCCV LE PLANTEY est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-André-de-Cubzac.
SCCV LE PLANTEY est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 33450 à Saint-Loubès.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV LE PLANTEY compte 2 autorisations recensées sur la période 05/07/2021 - 05/07/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LE PLANTEY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 05/07/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-André-de-Cubzac.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LE PLANTEY dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lotissment L'ecrin De Plan Lotissement ""L'ecrin De Pantey"" - Lot, Saint-André-de-Cubzac (33240) | PC Logement | AI329 | 414 m² | 113 m² | 2021/07/05 |
| Lotissment L'ecrin De Plan, Saint-André-de-Cubzac (33240) | PC Logement | AI321 | 400 m² | 116 m² | 2021/07/05 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
