2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCCV LE PARC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Mundolsheim.
SCCV LE PARC est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 67204 à Achenheim.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV LE PARC compte 2 autorisations recensées sur la période 25/09/2019 - 13/01/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LE PARC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 25/09/2019 - 13/01/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Mundolsheim.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LE PARC dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lotisssement ""Les Terres Du Sud""- Sous, Niederhausbergen (67207) | PC Logement | 03334, 03366 | 4 488 m² | 2 394 m² | 2019/09/25 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
