SCCV LE MESNIL SAINT DENIS SULLY - Permis de construire et DP

Active
832126494 Société civile immobilière de construction-vente GE Créée le 27/07/2017

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV LE MESNIL SAINT DENIS SULLY

SCCV LE MESNIL SAINT DENIS SULLY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Mesnil-Saint-Denis.

Profil et organisation

SCCV LE MESNIL SAINT DENIS SULLY est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 92800 à Puteaux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV LE MESNIL SAINT DENIS SULLY
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
27/07/2017
Catégorie d’entreprise
GE

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV LE MESNIL SAINT DENIS SULLY

Activité d’urbanisme de SCCV LE MESNIL SAINT DENIS SULLY

SCCV LE MESNIL SAINT DENIS SULLY compte 1 autorisation recensée sur la période 16/10/2017 - 16/10/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LE MESNIL SAINT DENIS SULLY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

16/10/2017 - 16/10/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV LE MESNIL SAINT DENIS SULLY

1 autorisation sur la période 16/10/2017, répartie dans 1 commune, principalement au Mesnil-Saint-Denis.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LE MESNIL SAINT DENIS SULLY dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ave De La Picardie, Le Mesnil-Saint-Denis (78320) PC Logement A2166 24 301 m² 11 526 m² 2017/10/16

Répartition géographique des autorisations de SCCV LE MESNIL SAINT DENIS SULLY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV LE MESNIL SAINT DENIS SULLY

Sources des informations sur SCCV LE MESNIL SAINT DENIS SULLY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV LE MESNIL SAINT DENIS SULLY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV LE MESNIL SAINT DENIS SULLY ?
SCCV LE MESNIL SAINT DENIS SULLY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV LE MESNIL SAINT DENIS SULLY ?
Le profil de SCCV LE MESNIL SAINT DENIS SULLY recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV LE MESNIL SAINT DENIS SULLY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV LE MESNIL SAINT DENIS SULLY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV LE MESNIL SAINT DENIS SULLY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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