Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Stade, Sillegny (57420) | PA | 7366, 7336 | — | 2013/10/22 |
SCCV LE GRAND PARC - Permis d'aménager
Cessée
501311955
Société civile immobilière de construction-vente
Créée le 16/11/2007
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCCV LE GRAND PARC
SCCV LE GRAND PARC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sillegny.
Profil et organisation
SCCV LE GRAND PARC est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 54000 à Nancy.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCCV LE GRAND PARC
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 16/11/2007
Siège social
Permis d'aménager de SCCV LE GRAND PARC
Activité d’urbanisme de SCCV LE GRAND PARC
SCCV LE GRAND PARC compte 1 autorisation recensée sur la période 22/10/2013 - 22/10/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LE GRAND PARC, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
22/10/2013 - 22/10/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCCV LE GRAND PARC
1 autorisation sur la période 22/10/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Sillegny.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCCV LE GRAND PARC
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCCV LE GRAND PARC
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
DG NST IMMO
SIREN 991749748
Même département de siège
14 autorisations
14 PC
EIFFAGE IMMOBILIER NORD EST
SIREN 431316645
Même département de siège
11 autorisations
11 PC
ADIM EST
SIREN 500595129
Même département de siège
11 autorisations
9 PC
1 PA
1 PD
VESTA ESPACE
SIREN 339152563
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
SARL DU PRE BEDON
SIREN 799852090
Même département de siège
10 autorisations
8 PC
2 PA
GICIA
SIREN 320609894
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
Sources des informations sur SCCV LE GRAND PARC
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCCV LE GRAND PARC
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV LE GRAND PARC ?
SCCV LE GRAND PARC est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV LE GRAND PARC ?
Le profil de SCCV LE GRAND PARC recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV LE GRAND PARC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV LE GRAND PARC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV LE GRAND PARC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable