SCCV LE GOLFE CLAIR - Permis de construire et DP

Active
900391301 Autre société civile PME Créée le 10/06/2021

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV LE GOLFE CLAIR

SCCV LE GOLFE CLAIR est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Issy-les-Moulineaux.

Profil et organisation

SCCV LE GOLFE CLAIR est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 92170 à Vanves.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV LE GOLFE CLAIR
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
10/06/2021
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV LE GOLFE CLAIR

Activité d’urbanisme de SCCV LE GOLFE CLAIR

SCCV LE GOLFE CLAIR compte 1 autorisation recensée sur la période 25/11/2021 - 25/11/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LE GOLFE CLAIR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

25/11/2021 - 25/11/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV LE GOLFE CLAIR

1 autorisation sur la période 25/11/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Issy-les-Moulineaux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LE GOLFE CLAIR dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de SCCV LE GOLFE CLAIR

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV LE GOLFE CLAIR

Sources des informations sur SCCV LE GOLFE CLAIR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV LE GOLFE CLAIR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV LE GOLFE CLAIR ?
SCCV LE GOLFE CLAIR est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV LE GOLFE CLAIR ?
Le profil de SCCV LE GOLFE CLAIR recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV LE GOLFE CLAIR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV LE GOLFE CLAIR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV LE GOLFE CLAIR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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