2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
SCCV LE DOMAINE DES CHAMPS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Niederhausbergen.
SCCV LE DOMAINE DES CHAMPS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 67204 à Achenheim.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV LE DOMAINE DES CHAMPS compte 1 autorisation recensée sur la période 07/03/2019 - 07/03/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LE DOMAINE DES CHAMPS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 07/03/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Niederhausbergen.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LE DOMAINE DES CHAMPS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Champs, Niederhausbergen (67207) | PC Logement | 01293, 01294 | 1 332 m² | 981 m² | 2019/03/07 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
