Autorisations en 2019
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 45 Rue De Montalieu, Eysines (33320) | PA | BA105, BA1429 | 602 m² | 2019/09/06 |
SCCV LE CLOS MONTALIEU - Permis d'aménager
Cessée
843832049
Société civile immobilière de construction-vente
PME
Créée le 24/10/2018
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCCV LE CLOS MONTALIEU
SCCV LE CLOS MONTALIEU est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Eysines.
Profil et organisation
SCCV LE CLOS MONTALIEU est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 33320 à Eysines.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCCV LE CLOS MONTALIEU
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 24/10/2018
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de SCCV LE CLOS MONTALIEU
Activité d’urbanisme de SCCV LE CLOS MONTALIEU
SCCV LE CLOS MONTALIEU compte 1 autorisation recensée sur la période 06/09/2019 - 06/09/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LE CLOS MONTALIEU, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
06/09/2019 - 06/09/2019
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCCV LE CLOS MONTALIEU
1 autorisation sur la période 06/09/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Eysines.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCCV LE CLOS MONTALIEU
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCCV LE CLOS MONTALIEU
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
PROMOBAT
SIREN 410048755
Même département de siège
156 autorisations
126 PC
24 PA
6 PD
LINKCITY CENTRE SUD-OUEST
SIREN 378117659
Même département de siège
89 autorisations
83 PC
6 PD
SUD OUEST VILLAGES - SOVI
SIREN 316139930
Même département de siège
87 autorisations
5 PC
82 PA
GARONA ATLANTIQUE
SIREN 791589575
Même département de siège
72 autorisations
56 PC
14 PA
2 PD
ATOL
SIREN 408651834
Même département de siège
55 autorisations
15 PC
35 PA
5 PD
COGEDIM AQUITAINE - PAYS BASQUE
SIREN 388620015
Même département de siège
54 autorisations
45 PC
5 PA
4 PD
Sources des informations sur SCCV LE CLOS MONTALIEU
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCCV LE CLOS MONTALIEU
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV LE CLOS MONTALIEU ?
SCCV LE CLOS MONTALIEU est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV LE CLOS MONTALIEU ?
Le profil de SCCV LE CLOS MONTALIEU recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV LE CLOS MONTALIEU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV LE CLOS MONTALIEU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV LE CLOS MONTALIEU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable