SCCV LE CLOS ELEANOR - Permis de construire et DP

Active
953636156 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 15/06/2023

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV LE CLOS ELEANOR

SCCV LE CLOS ELEANOR est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Hanches.

Profil et organisation

SCCV LE CLOS ELEANOR est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 44400 à Rezé.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV LE CLOS ELEANOR
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
15/06/2023
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV LE CLOS ELEANOR

Activité d’urbanisme de SCCV LE CLOS ELEANOR

SCCV LE CLOS ELEANOR compte 1 autorisation recensée sur la période 18/01/2024 - 18/01/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LE CLOS ELEANOR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

18/01/2024 - 18/01/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV LE CLOS ELEANOR

1 autorisation sur la période 18/01/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Hanches.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LE CLOS ELEANOR dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV LE CLOS ELEANOR

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCCV LE CLOS ELEANOR

Sources des informations sur SCCV LE CLOS ELEANOR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV LE CLOS ELEANOR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV LE CLOS ELEANOR ?
SCCV LE CLOS ELEANOR est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV LE CLOS ELEANOR ?
Le profil de SCCV LE CLOS ELEANOR recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV LE CLOS ELEANOR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV LE CLOS ELEANOR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV LE CLOS ELEANOR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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