SCCV LE CLOS DU MOULIN VERDET - Permis de construire et DP

Cessée
823258645 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 12/10/2016

Infos clés

Siège

Gironde (33)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV LE CLOS DU MOULIN VERDET

SCCV LE CLOS DU MOULIN VERDET est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ambarès-et-Lagrave.

Profil et organisation

SCCV LE CLOS DU MOULIN VERDET est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 33480 à Moulis-en-Médoc.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV LE CLOS DU MOULIN VERDET
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
12/10/2016

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV LE CLOS DU MOULIN VERDET

Activité d’urbanisme de SCCV LE CLOS DU MOULIN VERDET

SCCV LE CLOS DU MOULIN VERDET compte 1 autorisation recensée sur la période 28/09/2016 - 28/09/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LE CLOS DU MOULIN VERDET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

28/09/2016 - 28/09/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV LE CLOS DU MOULIN VERDET

1 autorisation sur la période 28/09/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Ambarès-et-Lagrave.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LE CLOS DU MOULIN VERDET dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
13 Rue Roger Salengro, Ambarès-et-Lagrave (33440) PC Logement AW13 2 130 m² 1 034 m² 2016/09/28

Répartition géographique des autorisations de SCCV LE CLOS DU MOULIN VERDET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCCV LE CLOS DU MOULIN VERDET

Sources des informations sur SCCV LE CLOS DU MOULIN VERDET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV LE CLOS DU MOULIN VERDET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV LE CLOS DU MOULIN VERDET ?
SCCV LE CLOS DU MOULIN VERDET est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV LE CLOS DU MOULIN VERDET ?
Le profil de SCCV LE CLOS DU MOULIN VERDET recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV LE CLOS DU MOULIN VERDET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV LE CLOS DU MOULIN VERDET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV LE CLOS DU MOULIN VERDET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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