2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
SCCV LE CLOS DES VIGNETTES est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2019 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bailly-Romainvilliers.
SCCV LE CLOS DES VIGNETTES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 77700 à Serris.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV LE CLOS DES VIGNETTES compte 4 autorisations recensées sur la période 30/01/2018 - 05/09/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LE CLOS DES VIGNETTES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 30/01/2018 - 05/09/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Bailly-Romainvilliers.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LE CLOS DES VIGNETTES dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Av Du Prieure Lot Ac4A1, Bailly-Romainvilliers (77700) | PC Locaux | AI25 | 14 099 m² | 4 924 m² | 2018/02/09 |
| Av Du Prieure Lot Ac4A1, Serris (77700) | PC Locaux | AI25 | 14 099 m² | 4 924 m² | 2018/01/30 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
