SCCV LE CLOS DES MARAICHERS - Permis de construire et DP

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843947367 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 18/10/2018

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV LE CLOS DES MARAICHERS

SCCV LE CLOS DES MARAICHERS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Denis.

Profil et organisation

SCCV LE CLOS DES MARAICHERS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 97490 à Saint-Denis.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV LE CLOS DES MARAICHERS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
18/10/2018
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV LE CLOS DES MARAICHERS

Activité d’urbanisme de SCCV LE CLOS DES MARAICHERS

SCCV LE CLOS DES MARAICHERS compte 1 autorisation recensée sur la période 08/08/2018 - 08/08/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LE CLOS DES MARAICHERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

08/08/2018 - 08/08/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV LE CLOS DES MARAICHERS

1 autorisation sur la période 08/08/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Denis.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LE CLOS DES MARAICHERS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV LE CLOS DES MARAICHERS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV LE CLOS DES MARAICHERS

Sources des informations sur SCCV LE CLOS DES MARAICHERS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV LE CLOS DES MARAICHERS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV LE CLOS DES MARAICHERS ?
SCCV LE CLOS DES MARAICHERS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV LE CLOS DES MARAICHERS ?
Le profil de SCCV LE CLOS DES MARAICHERS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV LE CLOS DES MARAICHERS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV LE CLOS DES MARAICHERS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV LE CLOS DES MARAICHERS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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