2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
SCCV LE CLOS DES BOIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Satolas-et-Bonce.
SCCV LE CLOS DES BOIS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 38230 à Tignieu-Jameyzieu.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV LE CLOS DES BOIS compte 1 autorisation recensée sur la période 10/03/2017 - 10/03/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LE CLOS DES BOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 10/03/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Satolas-et-Bonce.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LE CLOS DES BOIS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 334 Monte De L'eglise, Satolas-et-Bonce (38290) | PC Logement | A337, A1031 | 1 840 m² | 376 m² | 2017/03/10 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
