2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
14
SCCV LE CLOS DE MANGEPOMMES est associé à 14 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 14 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 11 communes, principalement Blagnac.
SCCV LE CLOS DE MANGEPOMMES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 31000 à Toulouse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV LE CLOS DE MANGEPOMMES compte 14 autorisations recensées sur la période 20/03/2015 - 17/11/2023, dans 11 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LE CLOS DE MANGEPOMMES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
14 autorisations sur la période 20/03/2015 - 17/11/2023, réparties dans 11 communes, principalement à Blagnac.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LE CLOS DE MANGEPOMMES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 110 Route De Toulouse, Cugnaux (31270) | PC Logement | AO34, AO75 | 7 297 m² | 3 253 m² | 2022/09/02 |
1 à 1 sur 1 autorisations
11 communes - 4 départements - 3 régions
Blagnac
2 autorisations
Blanquefort
2 autorisations
Pessac
2 autorisations
Bassens
1 autorisation
Bezons
1 autorisation
Cugnaux
1 autorisation
Eaunes
1 autorisation
Gujan-Mestras
1 autorisation
Lavalette
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
