SCCV LABOISSIERE - Permis de construire et DP

Cessée
789485109 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 18/10/2012

Infos clés

Siège

Oise (60)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCCV LABOISSIERE

SCCV LABOISSIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Honfleur.

Profil et organisation

SCCV LABOISSIERE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 60000 à BEAUVAIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV LABOISSIERE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
18/10/2012

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV LABOISSIERE

Activité d’urbanisme de SCCV LABOISSIERE

SCCV LABOISSIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 15/03/2013 - 27/03/2013, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LABOISSIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

15/03/2013 - 27/03/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCCV LABOISSIERE

2 autorisations sur la période 15/03/2013 - 27/03/2013, réparties dans 2 communes, principalement à Honfleur.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LABOISSIERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chem Rural De La Mare, Laboissière-en-Thelle (60570) PC Logement B940 6 035 m² 1 294 m² 2013/03/27
Avenue Des Hauts Bords, Honfleur (14600) PC Logement BI55, BI56 34 905 m² 4 250 m² 2013/03/15

Répartition géographique des autorisations de SCCV LABOISSIERE

2 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCCV LABOISSIERE

Sources des informations sur SCCV LABOISSIERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV LABOISSIERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV LABOISSIERE ?
SCCV LABOISSIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV LABOISSIERE ?
Le profil de SCCV LABOISSIERE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV LABOISSIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV LABOISSIERE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV LABOISSIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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