SCCV LA VILLA LES TROVES - Permis de construire et DP

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795278696 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 09/09/2013

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV LA VILLA LES TROVES

SCCV LA VILLA LES TROVES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Baule-Escoublac.

Profil et organisation

SCCV LA VILLA LES TROVES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 44500 à La Baule-Escoublac.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV LA VILLA LES TROVES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
09/09/2013
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV LA VILLA LES TROVES

Activité d’urbanisme de SCCV LA VILLA LES TROVES

SCCV LA VILLA LES TROVES compte 1 autorisation recensée sur la période 21/05/2014 - 21/05/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LA VILLA LES TROVES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

21/05/2014 - 21/05/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV LA VILLA LES TROVES

1 autorisation sur la période 21/05/2014, répartie dans 1 commune, principalement à La Baule-Escoublac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LA VILLA LES TROVES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV LA VILLA LES TROVES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCCV LA VILLA LES TROVES

Sources des informations sur SCCV LA VILLA LES TROVES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV LA VILLA LES TROVES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV LA VILLA LES TROVES ?
SCCV LA VILLA LES TROVES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV LA VILLA LES TROVES ?
Le profil de SCCV LA VILLA LES TROVES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV LA VILLA LES TROVES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV LA VILLA LES TROVES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV LA VILLA LES TROVES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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