SCCV LA NORVILLE ZAC DU SOUCHET - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
7
Présentation détaillée de SCCV LA NORVILLE ZAC DU SOUCHET
SCCV LA NORVILLE ZAC DU SOUCHET est associé à 7 autorisations d'urbanisme en 2023 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Norville.
Profil et organisation
SCCV LA NORVILLE ZAC DU SOUCHET est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 31130 à BALMA.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCCV LA NORVILLE ZAC DU SOUCHET
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 12/04/2023
- Catégorie d’entreprise
- ETI
Siège social
Permis de construire et DP de SCCV LA NORVILLE ZAC DU SOUCHET
Activité d’urbanisme de SCCV LA NORVILLE ZAC DU SOUCHET
SCCV LA NORVILLE ZAC DU SOUCHET compte 7 autorisations recensées sur la période 03/03/2023 - 01/12/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LA NORVILLE ZAC DU SOUCHET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCCV LA NORVILLE ZAC DU SOUCHET
7 autorisations sur la période 03/03/2023 - 01/12/2023, réparties dans 1 commune, principalement à La Norville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LA NORVILLE ZAC DU SOUCHET dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zac Du Souchet Macro Lot Ii Ilot K, La Norville (91290) | PC Logement | AK26, AK119 | 2 750 m² | 815 m² | 2023/12/01 |
| Zac Du Souchet Macro Lot Ii Ilot J, La Norville (91290) | PC Logement | B361, B793 | 2 802 m² | 751 m² | 2023/12/01 |
| Zac Du Souchet Macro Lot Ii Ilot H, La Norville (91290) | PC Logement | B807, B805 | 702 m² | 180 m² | 2023/03/31 |
| Zac Du Souchet Macro Lot Ii Ilot I, La Norville (91290) | PC Logement | B811, B809 | 2 802 m² | 751 m² | 2023/03/29 |
| Zac Du Souchet Macro Lot Ii Ilot G, La Norville (91290) | PC Logement | B797, B343 | 9 496 m² | 3 318 m² | 2023/03/13 |
| Zac Du Souchet Macrolot Ii Ilot M, La Norville (91290) | PC Logement | B823, B815 | 2 720 m² | 815 m² | 2023/03/03 |
| Zac Du Souchet Macro Lot Ii Ilot L, La Norville (91290) | PC Logement | B822, B789 | 2 688 m² | 803 m² | 2023/03/03 |
Répartition géographique des autorisations de SCCV LA NORVILLE ZAC DU SOUCHET
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCCV LA NORVILLE ZAC DU SOUCHET
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCCV LA NORVILLE ZAC DU SOUCHET
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.