2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
SCCV LA BUISSONNIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Pont-de-Chéruy.
SCCV LA BUISSONNIERE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 02200 à Soissons.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV LA BUISSONNIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 21/02/2023 - 21/11/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LA BUISSONNIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 21/02/2023 - 21/11/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Pont-de-Chéruy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LA BUISSONNIERE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 0014 Rue Des Quatre Buissons, Tignieu-Jameyzieu (38230) | PC Mixte | AW135, AW138 | 2 200 m² | 1 793 m² | 2023/02/21 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
