Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Polygone, Douai (59500) | PD | CN122 | 3 197 m² | 2016/09/02 |
SCCV L' ESCARPELLE - Permis de démolir
Active
822527719
Société civile immobilière de construction-vente
ETI
Créée le 06/09/2016
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCCV L' ESCARPELLE
SCCV L' ESCARPELLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Douai.
Profil et organisation
SCCV L' ESCARPELLE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 75017 à PARIS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCCV L' ESCARPELLE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 06/09/2016
- Catégorie d’entreprise
- ETI
Siège social
Permis de démolir de SCCV L' ESCARPELLE
Activité d’urbanisme de SCCV L' ESCARPELLE
SCCV L' ESCARPELLE compte 1 autorisation recensée sur la période 02/09/2016 - 02/09/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV L' ESCARPELLE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
02/09/2016 - 02/09/2016
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCCV L' ESCARPELLE
1 autorisation sur la période 02/09/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Douai.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCCV L' ESCARPELLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCCV L' ESCARPELLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
CAPIMO
SIREN 340944008
Même département de siège
228 autorisations
225 PC
3 PA
PITCH IMMO
SIREN 422989715
Même département de siège
179 autorisations
168 PC
3 PA
8 PD
EUROPEAN HOMES FRANCE
SIREN 784818122
Même département de siège
161 autorisations
152 PC
9 PA
COGEDIM PARIS METROPOLE
SIREN 319293916
Même département de siège
134 autorisations
114 PC
20 PD
EUROPEAN HOMES OUEST
SIREN 479321713
Même département de siège
117 autorisations
98 PC
19 PA
COGEDIM PROMOTION
SIREN 810928135
Même département de siège
100 autorisations
98 PC
1 PA
1 PD
Sources des informations sur SCCV L' ESCARPELLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCCV L' ESCARPELLE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV L' ESCARPELLE ?
SCCV L' ESCARPELLE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV L' ESCARPELLE ?
Le profil de SCCV L' ESCARPELLE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV L' ESCARPELLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV L' ESCARPELLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV L' ESCARPELLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable