SCCV ISIDONNE - Permis de construire et DP

Cessée
821515202 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 04/07/2016

Infos clés

Siège

Isère (38)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCCV ISIDONNE

SCCV ISIDONNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Ismier.

Profil et organisation

SCCV ISIDONNE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 38170 à SEYSSINET-PARISET.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV ISIDONNE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
04/07/2016

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV ISIDONNE

Activité d’urbanisme de SCCV ISIDONNE

SCCV ISIDONNE compte 2 autorisations recensées sur la période 02/11/2016 - 24/12/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV ISIDONNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

02/11/2016 - 24/12/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV ISIDONNE

2 autorisations sur la période 02/11/2016 - 24/12/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Ismier.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV ISIDONNE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Zac Isiparc, Saint-Ismier (38330) PC Locaux BC141 1 596 m² 2019/12/24
Plantees, Saint-Ismier (38330) PC Locaux BC130 15 581 m² 1 963 m² 2016/11/02

Répartition géographique des autorisations de SCCV ISIDONNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCCV ISIDONNE

Sources des informations sur SCCV ISIDONNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV ISIDONNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV ISIDONNE ?
SCCV ISIDONNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV ISIDONNE ?
Le profil de SCCV ISIDONNE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV ISIDONNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV ISIDONNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV ISIDONNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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