SCCV INGRE - ZAC LES JARDINS DU BOURG ILOT B4 - Permis de construire et DP

Active
798518023 Autre société civile PME Créée le 17/10/2013

Infos clés

Siège

Loiret (45)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV INGRE - ZAC LES JARDINS DU BOURG ILOT B4

SCCV INGRE - ZAC LES JARDINS DU BOURG ILOT B4 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ingré.

Profil et organisation

SCCV INGRE - ZAC LES JARDINS DU BOURG ILOT B4 est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 45000 à Orléans.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV INGRE - ZAC LES JARDINS DU BOURG ILOT B4
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
17/10/2013
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV INGRE - ZAC LES JARDINS DU BOURG ILOT B4

Activité d’urbanisme de SCCV INGRE - ZAC LES JARDINS DU BOURG ILOT B4

SCCV INGRE - ZAC LES JARDINS DU BOURG ILOT B4 compte 1 autorisation recensée sur la période 10/07/2014 - 10/07/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV INGRE - ZAC LES JARDINS DU BOURG ILOT B4, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

10/07/2014 - 10/07/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV INGRE - ZAC LES JARDINS DU BOURG ILOT B4

1 autorisation sur la période 10/07/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Ingré.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV INGRE - ZAC LES JARDINS DU BOURG ILOT B4 dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Ingré (45140) PC Logement — — 1 871 m² 2014/07/10

Répartition géographique des autorisations de SCCV INGRE - ZAC LES JARDINS DU BOURG ILOT B4

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCCV INGRE - ZAC LES JARDINS DU BOURG ILOT B4

Sources des informations sur SCCV INGRE - ZAC LES JARDINS DU BOURG ILOT B4

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV INGRE - ZAC LES JARDINS DU BOURG ILOT B4

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV INGRE - ZAC LES JARDINS DU BOURG ILOT B4 ?
SCCV INGRE - ZAC LES JARDINS DU BOURG ILOT B4 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV INGRE - ZAC LES JARDINS DU BOURG ILOT B4 ?
Le profil de SCCV INGRE - ZAC LES JARDINS DU BOURG ILOT B4 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV INGRE - ZAC LES JARDINS DU BOURG ILOT B4 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV INGRE - ZAC LES JARDINS DU BOURG ILOT B4 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV INGRE - ZAC LES JARDINS DU BOURG ILOT B4 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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