Présentation détaillée de SCCV INGRE - ZAC LES JARDINS DU BOURG ILOT B4
SCCV INGRE - ZAC LES JARDINS DU BOURG ILOT B4 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ingré.
Profil et organisation
SCCV INGRE - ZAC LES JARDINS DU BOURG ILOT B4 est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 45000 à Orléans.
Permis de construire et DP de SCCV INGRE - ZAC LES JARDINS DU BOURG ILOT B4
Activité d’urbanisme de SCCV INGRE - ZAC LES JARDINS DU BOURG ILOT B4
SCCV INGRE - ZAC LES JARDINS DU BOURG ILOT B4 compte 1
autorisation recensée
sur la période 10/07/2014 - 10/07/2014,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV INGRE - ZAC LES JARDINS DU BOURG ILOT B4, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
10/07/2014 - 10/07/2014
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SCCV INGRE - ZAC LES JARDINS DU BOURG ILOT B4
1 autorisation sur la période 10/07/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Ingré.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV INGRE - ZAC LES JARDINS DU BOURG ILOT B4 dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SCCV INGRE - ZAC LES JARDINS DU BOURG ILOT B4
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCCV INGRE - ZAC LES JARDINS DU BOURG ILOT B4
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCCV INGRE - ZAC LES JARDINS DU BOURG ILOT B4
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV INGRE - ZAC LES JARDINS DU BOURG ILOT B4 ?
SCCV INGRE - ZAC LES JARDINS DU BOURG ILOT B4 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV INGRE - ZAC LES JARDINS DU BOURG ILOT B4 ?
Le profil de SCCV INGRE - ZAC LES JARDINS DU BOURG ILOT B4 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV INGRE - ZAC LES JARDINS DU BOURG ILOT B4 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV INGRE - ZAC LES JARDINS DU BOURG ILOT B4 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV INGRE - ZAC LES JARDINS DU BOURG ILOT B4 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.