SCCV IMMO DE VIGNESEUIL - Permis de construire et DP

Active
812093938 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 22/05/2015

Infos clés

Siège

Oise (60)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV IMMO DE VIGNESEUIL

SCCV IMMO DE VIGNESEUIL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chambly.

Profil et organisation

SCCV IMMO DE VIGNESEUIL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 60230 à Chambly.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV IMMO DE VIGNESEUIL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
22/05/2015
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV IMMO DE VIGNESEUIL

Activité d’urbanisme de SCCV IMMO DE VIGNESEUIL

SCCV IMMO DE VIGNESEUIL compte 1 autorisation recensée sur la période 16/10/2015 - 16/10/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV IMMO DE VIGNESEUIL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

16/10/2015 - 16/10/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV IMMO DE VIGNESEUIL

1 autorisation sur la période 16/10/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Chambly.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV IMMO DE VIGNESEUIL dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV IMMO DE VIGNESEUIL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV IMMO DE VIGNESEUIL

Sources des informations sur SCCV IMMO DE VIGNESEUIL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV IMMO DE VIGNESEUIL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV IMMO DE VIGNESEUIL ?
SCCV IMMO DE VIGNESEUIL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV IMMO DE VIGNESEUIL ?
Le profil de SCCV IMMO DE VIGNESEUIL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV IMMO DE VIGNESEUIL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV IMMO DE VIGNESEUIL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV IMMO DE VIGNESEUIL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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