SCCV ILOT G - ETUDES - Permis de construire et DP

Cessée
828665315 Société civile immobilière de construction-vente ETI Créée le 06/02/2017

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV ILOT G - ETUDES

SCCV ILOT G - ETUDES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brest.

Profil et organisation

SCCV ILOT G - ETUDES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 44800 à Saint-Herblain.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV ILOT G - ETUDES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
06/02/2017
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV ILOT G - ETUDES

Activité d’urbanisme de SCCV ILOT G - ETUDES

SCCV ILOT G - ETUDES compte 1 autorisation recensée sur la période 04/10/2017 - 04/10/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV ILOT G - ETUDES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

04/10/2017 - 04/10/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV ILOT G - ETUDES

1 autorisation sur la période 04/10/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Brest.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV ILOT G - ETUDES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV ILOT G - ETUDES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV ILOT G - ETUDES

Sources des informations sur SCCV ILOT G - ETUDES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV ILOT G - ETUDES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV ILOT G - ETUDES ?
SCCV ILOT G - ETUDES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV ILOT G - ETUDES ?
Le profil de SCCV ILOT G - ETUDES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV ILOT G - ETUDES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV ILOT G - ETUDES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV ILOT G - ETUDES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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