SCCV HEYLO - Permis de construire et DP

Active
994506665 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 25/11/2025

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV HEYLO

SCCV HEYLO est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Heyrieux.

Profil et organisation

SCCV HEYLO est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 69680 à Chassieu.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV HEYLO
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Sigle
SCCV HEYLO
Date de création
25/11/2025
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV HEYLO

Activité d’urbanisme de SCCV HEYLO

SCCV HEYLO compte 1 autorisation recensée sur la période 09/12/2025 - 09/12/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV HEYLO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

09/12/2025 - 09/12/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV HEYLO

1 autorisation sur la période 09/12/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Heyrieux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV HEYLO dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV HEYLO

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCCV HEYLO

Sources des informations sur SCCV HEYLO

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV HEYLO

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV HEYLO ?
SCCV HEYLO est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV HEYLO ?
Le profil de SCCV HEYLO recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV HEYLO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV HEYLO concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV HEYLO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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