S.C.C.V. HENRI SAUVAGE 8 - Permis de construire et DP

Cessée
800550378 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 11/02/2014

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de S.C.C.V. HENRI SAUVAGE 8

S.C.C.V. HENRI SAUVAGE 8 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vertou.

Profil et organisation

S.C.C.V. HENRI SAUVAGE 8 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 44000 à Nantes.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
S.C.C.V. HENRI SAUVAGE 8
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
11/02/2014

Siège social

Permis de construire et DP de S.C.C.V. HENRI SAUVAGE 8

Activité d’urbanisme de S.C.C.V. HENRI SAUVAGE 8

S.C.C.V. HENRI SAUVAGE 8 compte 1 autorisation recensée sur la période 29/09/2017 - 29/09/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour S.C.C.V. HENRI SAUVAGE 8, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

29/09/2017 - 29/09/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de S.C.C.V. HENRI SAUVAGE 8

1 autorisation sur la période 29/09/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Vertou.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à S.C.C.V. HENRI SAUVAGE 8 dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
4/8/23 Rue Henri Sauvage/, Vertou (44120) PC Logement AB365, AB366 1 534 m² 2 674 m² 2017/09/29

Répartition géographique des autorisations de S.C.C.V. HENRI SAUVAGE 8

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à S.C.C.V. HENRI SAUVAGE 8

Sources des informations sur S.C.C.V. HENRI SAUVAGE 8

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur S.C.C.V. HENRI SAUVAGE 8

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à S.C.C.V. HENRI SAUVAGE 8 ?
S.C.C.V. HENRI SAUVAGE 8 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à S.C.C.V. HENRI SAUVAGE 8 ?
Le profil de S.C.C.V. HENRI SAUVAGE 8 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes S.C.C.V. HENRI SAUVAGE 8 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à S.C.C.V. HENRI SAUVAGE 8 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à S.C.C.V. HENRI SAUVAGE 8 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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