SCCV GREZES - Permis de construire et DP

Cessée
807705934 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 08/10/2014

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV GREZES

SCCV GREZES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Orens-de-Gameville.

Profil et organisation

SCCV GREZES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 31000 à Toulouse.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV GREZES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
08/10/2014

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV GREZES

Activité d’urbanisme de SCCV GREZES

SCCV GREZES compte 1 autorisation recensée sur la période 03/10/2014 - 03/10/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV GREZES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

03/10/2014 - 03/10/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV GREZES

1 autorisation sur la période 03/10/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Orens-de-Gameville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV GREZES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV GREZES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV GREZES

Sources des informations sur SCCV GREZES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV GREZES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV GREZES ?
SCCV GREZES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV GREZES ?
Le profil de SCCV GREZES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV GREZES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV GREZES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV GREZES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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