2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCCV FRANCONVILLE - CHAUSSEE JULES CESAR est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Franconville.
SCCV FRANCONVILLE - CHAUSSEE JULES CESAR est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 92200 à Neuilly-sur-Seine.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV FRANCONVILLE - CHAUSSEE JULES CESAR compte 2 autorisations recensées sur la période 18/03/2016 - 18/03/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV FRANCONVILLE - CHAUSSEE JULES CESAR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 18/03/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Franconville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV FRANCONVILLE - CHAUSSEE JULES CESAR dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 27 - Chaussee Jules Cesar 2 Ru, Franconville (95130) | PC Logement | AD181, AD182 | 4 860 m² | 8 292 m² | 2016/03/18 |
| 19-21 Rue Francois Plasson, Franconville (95130) | PC Logement | AD1056, AD1060 | 2 045 m² | 560 m² | 2016/03/18 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
