basedespermis.fr

SCCV FORTVILLE BRIANCON - Permis de construire et DP

Active
852647692 Autre société civile ETI Créée le 10/07/2019

Infos clés

Secteur

Promotion immobilière

Activité - Code NAF

NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes

Siège

Gironde (33)

Permis de construire et DP

5

Présentation détaillée de SCCV FORTVILLE BRIANCON

SCCV FORTVILLE BRIANCON est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Briançon.

Profil et organisation

SCCV FORTVILLE BRIANCON est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 33000 à Bordeaux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV FORTVILLE BRIANCON
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
10/07/2019
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV FORTVILLE BRIANCON

Activité d’urbanisme de SCCV FORTVILLE BRIANCON

SCCV FORTVILLE BRIANCON compte 5 autorisations recensées sur la période 02/02/2022 - 20/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV FORTVILLE BRIANCON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

02/02/2022 - 20/03/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV FORTVILLE BRIANCON

5 autorisations sur la période 02/02/2022 - 20/03/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Briançon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV FORTVILLE BRIANCON dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

4 autorisations

Années

Autorisations en 2022

4 autorisations en 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
12 B Chemin De Fortville Lotissement La Guisane Lot N_4, Briançon (05100) PC Logement AD274, AD276 305 m² 163 m² 2022/02/02
12 B Chemin De Fortville Lotissement La Guisane Lot N_3, Briançon (05100) PC Logement AD275, AD277 710 m² 163 m² 2022/02/02
12 B Chemin De Fortville Lotissement La Guisane Lot N_2, Briançon (05100) PC Logement AD273, AD275 486 m² 160 m² 2022/02/02
12 B Che De Fortville Lotissement La Guisane Lot N_1, Briançon (05100) PC Logement AD269, AD271 477 m² 163 m² 2022/02/02

1 à 4 sur 4 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV FORTVILLE BRIANCON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Briançon

5 autorisations

Département représenté

Hautes-Alpes (05)

5 autorisations

Demandeurs comparables à SCCV FORTVILLE BRIANCON

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

PROMOBAT
SIREN 410048755
Même département de siège
156 autorisations 126 PC 24 PA 6 PD
LINKCITY CENTRE SUD-OUEST
SIREN 378117659
Même département de siège
89 autorisations 83 PC 6 PD
SUD OUEST VILLAGES - SOVI
SIREN 316139930
Même département de siège
87 autorisations 5 PC 82 PA
GARONA ATLANTIQUE
SIREN 791589575
Même département de siège
72 autorisations 56 PC 14 PA 2 PD
ATOL
SIREN 408651834
Même département de siège
55 autorisations 15 PC 35 PA 5 PD
COGEDIM AQUITAINE - PAYS BASQUE
SIREN 388620015
Même département de siège
54 autorisations 45 PC 5 PA 4 PD

Sources des informations sur SCCV FORTVILLE BRIANCON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV FORTVILLE BRIANCON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV FORTVILLE BRIANCON ?
SCCV FORTVILLE BRIANCON est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV FORTVILLE BRIANCON ?
Le profil de SCCV FORTVILLE BRIANCON recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV FORTVILLE BRIANCON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV FORTVILLE BRIANCON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV FORTVILLE BRIANCON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
Tous les guides