SCCV FORTVILLE BRIANCON - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Promotion immobilière
Activité - Code NAF
NAF 41.10D Supports juridiques de programmes
Siège
Gironde (33)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de SCCV FORTVILLE BRIANCON
SCCV FORTVILLE BRIANCON est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Briançon.
Profil et organisation
SCCV FORTVILLE BRIANCON est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré à 33000 BORDEAUX.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCCV FORTVILLE BRIANCON
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 10/07/2019
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et DP de SCCV FORTVILLE BRIANCON
Activité d’urbanisme de SCCV FORTVILLE BRIANCON
SCCV FORTVILLE BRIANCON compte 5 autorisations recensées sur la période 02/02/2022 - 20/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV FORTVILLE BRIANCON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCCV FORTVILLE BRIANCON
5 autorisations sur la période 02/02/2022 - 20/03/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Briançon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV FORTVILLE BRIANCON dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 12 B Chemin De Fortville Le Martinet, Briançon (05100) | PC Logement | AD269, AD270 | 1 867 m² | 810 m² | 2025/03/20 |
| 12 B Chemin De Fortville Lotissement La Guisane Lot N_4, Briançon (05100) | PC Logement | AD274, AD276 | 305 m² | 163 m² | 2022/02/02 |
| 12 B Chemin De Fortville Lotissement La Guisane Lot N_3, Briançon (05100) | PC Logement | AD275, AD277 | 710 m² | 163 m² | 2022/02/02 |
| 12 B Chemin De Fortville Lotissement La Guisane Lot N_2, Briançon (05100) | PC Logement | AD273, AD275 | 486 m² | 160 m² | 2022/02/02 |
| 12 B Che De Fortville Lotissement La Guisane Lot N_1, Briançon (05100) | PC Logement | AD269, AD271 | 477 m² | 163 m² | 2022/02/02 |
Répartition géographique des autorisations de SCCV FORTVILLE BRIANCON
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCCV FORTVILLE BRIANCON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCCV FORTVILLE BRIANCON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.