2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
SCCV FORTVILLE BRIANCON est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Briançon.
SCCV FORTVILLE BRIANCON est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 33000 à Bordeaux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV FORTVILLE BRIANCON compte 5 autorisations recensées sur la période 02/02/2022 - 20/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV FORTVILLE BRIANCON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 02/02/2022 - 20/03/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Briançon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV FORTVILLE BRIANCON dans le dataset PC de Sitadel.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 12 B Chemin De Fortville Le Martinet, Briançon (05100) | PC Logement | AD269, AD270 | 1 867 m² | 810 m² | 2025/03/20 |
4 autorisations affichées pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 12 B Chemin De Fortville Lotissement La Guisane Lot N_4, Briançon (05100) | PC Logement | AD274, AD276 | 305 m² | 163 m² | 2022/02/02 |
| 12 B Chemin De Fortville Lotissement La Guisane Lot N_3, Briançon (05100) | PC Logement | AD275, AD277 | 710 m² | 163 m² | 2022/02/02 |
| 12 B Chemin De Fortville Lotissement La Guisane Lot N_2, Briançon (05100) | PC Logement | AD273, AD275 | 486 m² | 160 m² | 2022/02/02 |
| 12 B Che De Fortville Lotissement La Guisane Lot N_1, Briançon (05100) | PC Logement | AD269, AD271 | 477 m² | 163 m² | 2022/02/02 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
