SCCV FLEUR DES CHAMPS - Permis d'aménager

Active
915366371 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 30/03/2022

Infos clés

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de SCCV FLEUR DES CHAMPS

SCCV FLEUR DES CHAMPS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Marie.

Profil et organisation

SCCV FLEUR DES CHAMPS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 97438 à Sainte-Marie.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV FLEUR DES CHAMPS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
30/03/2022
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis d'aménager de SCCV FLEUR DES CHAMPS

Activité d’urbanisme de SCCV FLEUR DES CHAMPS

SCCV FLEUR DES CHAMPS compte 1 autorisation recensée sur la période 26/04/2024 - 26/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV FLEUR DES CHAMPS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

26/04/2024 - 26/04/2024

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de SCCV FLEUR DES CHAMPS

1 autorisation sur la période 26/04/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Sainte-Marie.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de SCCV FLEUR DES CHAMPS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV FLEUR DES CHAMPS

Sources des informations sur SCCV FLEUR DES CHAMPS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV FLEUR DES CHAMPS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV FLEUR DES CHAMPS ?
SCCV FLEUR DES CHAMPS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV FLEUR DES CHAMPS ?
Le profil de SCCV FLEUR DES CHAMPS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV FLEUR DES CHAMPS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV FLEUR DES CHAMPS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV FLEUR DES CHAMPS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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