2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCCV EMPI est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Le Passage.
SCCV EMPI est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 47520 au Passage.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV EMPI compte 2 autorisations recensées sur la période 19/06/2023 - 11/09/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV EMPI, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 19/06/2023 - 11/09/2023, réparties dans 2 communes, principalement au Passage.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV EMPI dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Du Bois Noir, Sainte-Colombe-en-Bruilhois (47310) | PC Logement | ZK260 | 2 962 m² | 240 m² | 2023/09/11 |
| Rue Adrienne Bolland - Le, Le Passage (47520) | PC Logement | A1699 | 477 m² | 103 m² | 2023/06/19 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
