SCCV EMPI - Permis de construire et DP

Active
921885414 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 25/11/2022

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCCV EMPI

SCCV EMPI est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Le Passage.

Profil et organisation

SCCV EMPI est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 47520 au Passage.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV EMPI
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
25/11/2022
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV EMPI

Activité d’urbanisme de SCCV EMPI

SCCV EMPI compte 2 autorisations recensées sur la période 19/06/2023 - 11/09/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV EMPI, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/06/2023 - 11/09/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCCV EMPI

2 autorisations sur la période 19/06/2023 - 11/09/2023, réparties dans 2 communes, principalement au Passage.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV EMPI dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route Du Bois Noir, Sainte-Colombe-en-Bruilhois (47310) PC Logement ZK260 2 962 m² 240 m² 2023/09/11
Rue Adrienne Bolland - Le, Le Passage (47520) PC Logement A1699 477 m² 103 m² 2023/06/19

Répartition géographique des autorisations de SCCV EMPI

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCCV EMPI

Sources des informations sur SCCV EMPI

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV EMPI

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV EMPI ?
SCCV EMPI est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV EMPI ?
Le profil de SCCV EMPI recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV EMPI apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV EMPI concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV EMPI signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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