SCCV DU LANGUEDOC - Permis de construire et DP

Active
920880739 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 24/10/2022

Infos clés

Siège

Moselle (57)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV DU LANGUEDOC

SCCV DU LANGUEDOC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Moutiers.

Profil et organisation

SCCV DU LANGUEDOC est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 57100 à Thionville.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV DU LANGUEDOC
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
24/10/2022
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV DU LANGUEDOC

Activité d’urbanisme de SCCV DU LANGUEDOC

SCCV DU LANGUEDOC compte 1 autorisation recensée sur la période 09/04/2024 - 09/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV DU LANGUEDOC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

09/04/2024 - 09/04/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV DU LANGUEDOC

1 autorisation sur la période 09/04/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Moutiers.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV DU LANGUEDOC dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV DU LANGUEDOC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV DU LANGUEDOC

Sources des informations sur SCCV DU LANGUEDOC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV DU LANGUEDOC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV DU LANGUEDOC ?
SCCV DU LANGUEDOC est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV DU LANGUEDOC ?
Le profil de SCCV DU LANGUEDOC recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV DU LANGUEDOC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV DU LANGUEDOC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV DU LANGUEDOC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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