SCCV DU HEM - Permis de construire et DP

Active
939375655 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 15/01/2025

Infos clés

Siège

Nord (59)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV DU HEM

SCCV DU HEM est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Auchy-lez-Orchies.

Profil et organisation

SCCV DU HEM est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 59235 à Bersée.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV DU HEM
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
15/01/2025
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV DU HEM

Activité d’urbanisme de SCCV DU HEM

SCCV DU HEM compte 1 autorisation recensée sur la période 03/10/2025 - 03/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV DU HEM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

03/10/2025 - 03/10/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV DU HEM

1 autorisation sur la période 03/10/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Auchy-lez-Orchies.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV DU HEM dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV DU HEM

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV DU HEM

Sources des informations sur SCCV DU HEM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV DU HEM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV DU HEM ?
SCCV DU HEM est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV DU HEM ?
Le profil de SCCV DU HEM recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV DU HEM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV DU HEM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV DU HEM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides