SCCV DU FRENE - Permis de construire et DP

Active
900175142 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 01/06/2021

Infos clés

Siège

Moselle (57)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCCV DU FRENE

SCCV DU FRENE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Herserange.

Profil et organisation

SCCV DU FRENE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 57070 à METZ.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV DU FRENE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
01/06/2021
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV DU FRENE

Activité d’urbanisme de SCCV DU FRENE

SCCV DU FRENE compte 2 autorisations recensées sur la période 29/03/2022 - 21/04/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV DU FRENE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

29/03/2022 - 21/04/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV DU FRENE

2 autorisations sur la période 29/03/2022 - 21/04/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Herserange.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV DU FRENE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De Liege, Herserange (54440) PC Logement AC243, AC244 2 075 m² 862 m² 2022/04/21
47/49 Rue De Liege, Herserange (54440) PC Logement AC632, AC633 2 600 m² 2 264 m² 2022/03/29

Répartition géographique des autorisations de SCCV DU FRENE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV DU FRENE

Sources des informations sur SCCV DU FRENE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV DU FRENE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV DU FRENE ?
SCCV DU FRENE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV DU FRENE ?
Le profil de SCCV DU FRENE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV DU FRENE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV DU FRENE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV DU FRENE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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