SCCV DU CHENE GALA - Permis de construire et DP

Cessée
832613632 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 26/09/2017

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV DU CHENE GALA

SCCV DU CHENE GALA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rezé.

Profil et organisation

SCCV DU CHENE GALA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 44120 à Vertou.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV DU CHENE GALA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
26/09/2017

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV DU CHENE GALA

Activité d’urbanisme de SCCV DU CHENE GALA

SCCV DU CHENE GALA compte 1 autorisation recensée sur la période 23/10/2018 - 23/10/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV DU CHENE GALA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

23/10/2018 - 23/10/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV DU CHENE GALA

1 autorisation sur la période 23/10/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Rezé.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV DU CHENE GALA dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2018

1 autorisation affichée pour 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Avenu Parmentier - Rue Du Petit, Rezé (44400) PC Logement AS22, AS23 9 715 m² 2 567 m² 2018/10/23

Répartition géographique des autorisations de SCCV DU CHENE GALA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCCV DU CHENE GALA

Sources des informations sur SCCV DU CHENE GALA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV DU CHENE GALA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV DU CHENE GALA ?
SCCV DU CHENE GALA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV DU CHENE GALA ?
Le profil de SCCV DU CHENE GALA recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV DU CHENE GALA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV DU CHENE GALA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV DU CHENE GALA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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