SCCV DU 2 RUE PHILIPPE DARTIS - Permis de construire et DP

Active
883118846 Société civile immobilière de construction-vente ETI Créée le 22/04/2020

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV DU 2 RUE PHILIPPE DARTIS

SCCV DU 2 RUE PHILIPPE DARTIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Gratien.

Profil et organisation

SCCV DU 2 RUE PHILIPPE DARTIS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 92000 à Nanterre.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV DU 2 RUE PHILIPPE DARTIS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
22/04/2020
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV DU 2 RUE PHILIPPE DARTIS

Activité d’urbanisme de SCCV DU 2 RUE PHILIPPE DARTIS

SCCV DU 2 RUE PHILIPPE DARTIS compte 1 autorisation recensée sur la période 13/01/2022 - 13/01/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV DU 2 RUE PHILIPPE DARTIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

13/01/2022 - 13/01/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV DU 2 RUE PHILIPPE DARTIS

1 autorisation sur la période 13/01/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Gratien.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV DU 2 RUE PHILIPPE DARTIS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV DU 2 RUE PHILIPPE DARTIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV DU 2 RUE PHILIPPE DARTIS

Sources des informations sur SCCV DU 2 RUE PHILIPPE DARTIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV DU 2 RUE PHILIPPE DARTIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV DU 2 RUE PHILIPPE DARTIS ?
SCCV DU 2 RUE PHILIPPE DARTIS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV DU 2 RUE PHILIPPE DARTIS ?
Le profil de SCCV DU 2 RUE PHILIPPE DARTIS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV DU 2 RUE PHILIPPE DARTIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV DU 2 RUE PHILIPPE DARTIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV DU 2 RUE PHILIPPE DARTIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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