2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCCV DOLUS CAP OUEST est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Dolus-d'Oléron.
SCCV DOLUS CAP OUEST est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 92150 à Suresnes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV DOLUS CAP OUEST compte 2 autorisations recensées sur la période 20/04/2015 - 18/12/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV DOLUS CAP OUEST, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 20/04/2015 - 18/12/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Dolus-d'Oléron.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV DOLUS CAP OUEST dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 557 Route Departementale 126, Dolus-d'Oléron (17550) | PC Logement | AB521, AB670 | 7 861 m² | 3 712 m² | 2015/12/18 |
| 557 Route Departementale 126, Dolus-d'Oléron (17550) | PC Logement | AB521 | 7 861 m² | 141 m² | 2015/04/20 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
