basedespermis.fr

SCCV DES IRIS - Permis de construire et DP

Cessée
803521012 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 01/07/2014

Infos clés

Secteur

Promotion immobilière

Activité - Code NAF

NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes

Siège

Nord (59)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SCCV DES IRIS

SCCV DES IRIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2014 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Deûlémont.

Profil et organisation

SCCV DES IRIS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 59130 à Lambersart.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV DES IRIS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
01/07/2014

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV DES IRIS

Activité d’urbanisme de SCCV DES IRIS

SCCV DES IRIS compte 3 autorisations recensées sur la période 04/10/2014 - 10/11/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV DES IRIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

04/10/2014 - 10/11/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV DES IRIS

3 autorisations sur la période 04/10/2014 - 10/11/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Deûlémont.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV DES IRIS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2014

3 autorisations affichées pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Le Domaine De La Bellevue, Deûlémont (59890) PC Logement AA354 1 310 m² 433 m² 2014/11/10
Domaine De La Bellevue Les Jardins Des Iris, Deûlémont (59890) PC Logement AA329, AA319 2 695 m² 702 m² 2014/11/10
Les Jardins Des Iris Le Domaine De La Bellevue, Deûlémont (59890) PC Logement AA346 1 334 m² 703 m² 2014/10/04

Répartition géographique des autorisations de SCCV DES IRIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Deûlémont

3 autorisations

Département représenté

Nord (59)

3 autorisations

Région représentée

Hauts-de-France

3 autorisations

Demandeurs comparables à SCCV DES IRIS

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

NEXITY IR PROGRAMMES GFI
SIREN 824381586
Même département de siège
197 autorisations 190 PC 5 PA 2 PD
NEXITY IR PROGRAMMES BRETAGNE
SIREN 824381354
Même département de siège
124 autorisations 109 PC 11 PA 4 PD
MAISONS & CITES ACCESSION
SIREN 311520118
Même département de siège
93 autorisations 84 PC 7 PA 2 PD
LINKCITY NORD-EST
SIREN 378686950
Même département de siège
90 autorisations 88 PC 1 PA 1 PD
NEXITY IR PROGRAMMES REGION SUD
SIREN 824485320
Même département de siège
88 autorisations 78 PC 5 PA 5 PD
NEXITY IR PROGRAMMES RHONE BOURGOGNE AUVERGNE
SIREN 824350813
Même département de siège
85 autorisations 82 PC 1 PA 2 PD

Sources des informations sur SCCV DES IRIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV DES IRIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV DES IRIS ?
SCCV DES IRIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV DES IRIS ?
Le profil de SCCV DES IRIS recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV DES IRIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV DES IRIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV DES IRIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
Tous les guides