SCCV DES GRANDES TERRES - Permis de construire et DP

Cessée
823895123 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 16/11/2016

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV DES GRANDES TERRES

SCCV DES GRANDES TERRES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Conflans-Sainte-Honorine.

Profil et organisation

SCCV DES GRANDES TERRES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 92200 à Neuilly-sur-Seine.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV DES GRANDES TERRES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
16/11/2016

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV DES GRANDES TERRES

Activité d’urbanisme de SCCV DES GRANDES TERRES

SCCV DES GRANDES TERRES compte 1 autorisation recensée sur la période 23/10/2017 - 23/10/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV DES GRANDES TERRES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

23/10/2017 - 23/10/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV DES GRANDES TERRES

1 autorisation sur la période 23/10/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Conflans-Sainte-Honorine.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV DES GRANDES TERRES dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
19 Rue Pierre Le Guen, Conflans-Sainte-Honorine (78700) PC Logement AO7 800 m² 1 785 m² 2017/10/23

Répartition géographique des autorisations de SCCV DES GRANDES TERRES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV DES GRANDES TERRES

Sources des informations sur SCCV DES GRANDES TERRES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV DES GRANDES TERRES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV DES GRANDES TERRES ?
SCCV DES GRANDES TERRES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV DES GRANDES TERRES ?
Le profil de SCCV DES GRANDES TERRES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV DES GRANDES TERRES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV DES GRANDES TERRES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV DES GRANDES TERRES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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