SCCV DE L'OCEAN - Permis de construire et DP

Active
898045331 Autre société civile PME Créée le 08/04/2021

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV DE L'OCEAN

SCCV DE L'OCEAN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Conquet.

Profil et organisation

SCCV DE L'OCEAN est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 29200 à Brest.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV DE L'OCEAN
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
08/04/2021
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV DE L'OCEAN

Activité d’urbanisme de SCCV DE L'OCEAN

SCCV DE L'OCEAN compte 1 autorisation recensée sur la période 19/04/2022 - 19/04/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV DE L'OCEAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

19/04/2022 - 19/04/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV DE L'OCEAN

1 autorisation sur la période 19/04/2022, répartie dans 1 commune, principalement au Conquet.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV DE L'OCEAN dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Rue Sainte Barbe, Le Conquet (29217) PC Logement AB985, AB17 571 m² 675 m² 2022/04/19

Répartition géographique des autorisations de SCCV DE L'OCEAN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV DE L'OCEAN

Sources des informations sur SCCV DE L'OCEAN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV DE L'OCEAN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV DE L'OCEAN ?
SCCV DE L'OCEAN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV DE L'OCEAN ?
Le profil de SCCV DE L'OCEAN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV DE L'OCEAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV DE L'OCEAN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV DE L'OCEAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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