SCCV DE LATTRE - Permis de construire et DP

Cessée
821930161 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 29/07/2016

Infos clés

Siège

Essonne (91)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV DE LATTRE

SCCV DE LATTRE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Jean-de-Monts.

Profil et organisation

SCCV DE LATTRE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 91400 à Orsay.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV DE LATTRE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
29/07/2016

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV DE LATTRE

Activité d’urbanisme de SCCV DE LATTRE

SCCV DE LATTRE compte 1 autorisation recensée sur la période 13/04/2017 - 13/04/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV DE LATTRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

13/04/2017 - 13/04/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV DE LATTRE

1 autorisation sur la période 13/04/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Jean-de-Monts.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV DE LATTRE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV DE LATTRE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV DE LATTRE

Sources des informations sur SCCV DE LATTRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV DE LATTRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV DE LATTRE ?
SCCV DE LATTRE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV DE LATTRE ?
Le profil de SCCV DE LATTRE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV DE LATTRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV DE LATTRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV DE LATTRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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