2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCCV DE LA ROUTE DE LA CAZELLERIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Controis-en-Sologne.
SCCV DE LA ROUTE DE LA CAZELLERIE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 41350 à Vineuil.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV DE LA ROUTE DE LA CAZELLERIE compte 2 autorisations recensées sur la période 21/06/2024 - 08/11/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV DE LA ROUTE DE LA CAZELLERIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 21/06/2024 - 08/11/2024, réparties dans 1 commune, principalement au Controis-en-Sologne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV DE LA ROUTE DE LA CAZELLERIE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Cazellerie, Le Controis-en-Sologne (41120) | PC Logement | F835 | 3 365 m² | 537 m² | 2024/11/08 |
| 5 Route De Cazellerie Feings, Le Controis-en-Sologne (41120) | PC Logement | F835 | 3 365 m² | 1 040 m² | 2024/06/21 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
