SCCV DE LA ROUTE DE LA CAZELLERIE - Permis de construire et DP

Active
952654887 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 18/05/2023

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCCV DE LA ROUTE DE LA CAZELLERIE

SCCV DE LA ROUTE DE LA CAZELLERIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Controis-en-Sologne.

Profil et organisation

SCCV DE LA ROUTE DE LA CAZELLERIE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 41350 à VINEUIL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV DE LA ROUTE DE LA CAZELLERIE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
18/05/2023
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV DE LA ROUTE DE LA CAZELLERIE

Activité d’urbanisme de SCCV DE LA ROUTE DE LA CAZELLERIE

SCCV DE LA ROUTE DE LA CAZELLERIE compte 2 autorisations recensées sur la période 21/06/2024 - 08/11/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV DE LA ROUTE DE LA CAZELLERIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

21/06/2024 - 08/11/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV DE LA ROUTE DE LA CAZELLERIE

2 autorisations sur la période 21/06/2024 - 08/11/2024, réparties dans 1 commune, principalement au Controis-en-Sologne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV DE LA ROUTE DE LA CAZELLERIE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route De Cazellerie, Le Controis-en-Sologne (41120) PC Logement F835 3 365 m² 537 m² 2024/11/08
5 Route De Cazellerie Feings, Le Controis-en-Sologne (41120) PC Logement F835 3 365 m² 1 040 m² 2024/06/21

Répartition géographique des autorisations de SCCV DE LA ROUTE DE LA CAZELLERIE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCCV DE LA ROUTE DE LA CAZELLERIE

Sources des informations sur SCCV DE LA ROUTE DE LA CAZELLERIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV DE LA ROUTE DE LA CAZELLERIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV DE LA ROUTE DE LA CAZELLERIE ?
SCCV DE LA ROUTE DE LA CAZELLERIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV DE LA ROUTE DE LA CAZELLERIE ?
Le profil de SCCV DE LA ROUTE DE LA CAZELLERIE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV DE LA ROUTE DE LA CAZELLERIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV DE LA ROUTE DE LA CAZELLERIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV DE LA ROUTE DE LA CAZELLERIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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