SCCV CTM - Permis de construire et DP

Cessée
841370620 Société civile immobilière de construction-vente ETI Créée le 14/05/2018

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV CTM

SCCV CTM est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chambray-lès-Tours.

Profil et organisation

SCCV CTM est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 44800 à Saint-Herblain.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV CTM
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
14/05/2018
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV CTM

Activité d’urbanisme de SCCV CTM

SCCV CTM compte 1 autorisation recensée sur la période 12/09/2018 - 12/09/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV CTM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

12/09/2018 - 12/09/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV CTM

1 autorisation sur la période 12/09/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Chambray-lès-Tours.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV CTM dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2018

1 autorisation affichée pour 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
69 73 Avenue De La Republique, Chambray-lès-Tours (37170) PC Mixte AW32, AW31 16 697 m² 7 585 m² 2018/09/12

Répartition géographique des autorisations de SCCV CTM

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCCV CTM

Sources des informations sur SCCV CTM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV CTM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV CTM ?
SCCV CTM est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV CTM ?
Le profil de SCCV CTM recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV CTM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV CTM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV CTM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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