SCCV CP1 - Permis de construire et DP

Active
910815661 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 29/11/2021

Infos clés

Siège

Oise (60)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV CP1

SCCV CP1 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Morsang-sur-Orge.

Profil et organisation

SCCV CP1 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 60110 à Amblainville.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV CP1
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
29/11/2021
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV CP1

Activité d’urbanisme de SCCV CP1

SCCV CP1 compte 1 autorisation recensée sur la période 15/04/2026 - 15/04/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV CP1, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

15/04/2026 - 15/04/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV CP1

1 autorisation sur la période 15/04/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Morsang-sur-Orge.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV CP1 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV CP1

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV CP1

Sources des informations sur SCCV CP1

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV CP1

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV CP1 ?
SCCV CP1 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV CP1 ?
Le profil de SCCV CP1 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV CP1 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV CP1 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV CP1 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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